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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES
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RUSTICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTICA
RUSTICA SEMENCES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1277425
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2004
RUSTICA de RUSTICA SEMENCES

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 28 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES domicilié(e) Domaine de Sandreau, Mondonville, 31700 BLAGNAC (dossier no 2034614) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 801 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2034614) - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 28 juin 2004.

RUSTICA SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : NYZOR , MAYA , KORUM , BLOIS SEMENCES , RUSTICA SEMENCES


RUSTICA SEMENCES (Société Anonyme) - Domaine de Sandreau, Mondonville, 31700 BLAGNAC (dossier no 2034614) - France - SIREN 700801574


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2034614) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1994 n°2034614 - Publication au BOPI 1994-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 5 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°313811 - Publication au BOPI 2001-01-05

Inscription le 5 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313810 - Publication au BOPI 2001-01-05

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50220 - Publication au BOPI 1990-12-18

Grains et graines de semences.